Les nouvelles compétences du Bureau de douane de Monaco expliquées aux membres du MEB

Jeudi 2 février au Novotel Monte-Carlo, le Monaco Economic Board (MEB) a organisé une conférence qui visait à faire découvrir aux professionnels de la Place les opportunités offertes par les nouvelles compétences du Bureau des douanes de Monaco. Mission accomplie, grâce notamment à la participation de deux entreprises du secteur logistique, membres du MEB : WES et Monaco Logistique. 

Après un mot d’accueil de Guillaume Rose, Directeur Général Exécutif du MEB, c’est Roger Combe, le Directeur Régional des Douanes de Nice qui s’est exprimé sur cette montée en compétences, expliquant que « Monaco constitue une plateforme économique importante qui n’avait pas la structure douanière adéquate pour accompagner au mieux les acteurs économiques de l’import/export. » Pour rappel, du fait de la convention douanière signée en 1963, Monaco est intégré au territoire douanier français et donc de l’Union Européenne, sans en être membre, et le Bureau de douane monégasque est la seule structure française installée en Principauté.

Le Bureau de Monaco était jusqu’en octobre 2022 dit “de contrôle”, il est désormais dit “principal”. La différence ? Alors que la quasi-totalité des formalités et des contrôles des marchandises s’effectuait au bureau de douane de l’aéroport de Nice, il est désormais réalisé par celui Monaco qui a le même statut. La Direction régionale de Nice est ainsi la seule en France à posséder deux bureaux principaux.

Muriel Deya, Cheffe du Bureau du Monaco précise : « Nous vous donnons dorénavant accès à tous les téléservices mais également aux téléprocédures de dédouanement qui peuvent être confiées aux professionnels monégasques de la logistique ». Autre avantage, la possibilité de faire agréer sa zone de stockage par le bureau de Monaco, qui évite de faire transiter les marchandises par des zones spécifiques de dédouanement. De plus, la bonne connaissance du Bureau de Monaco des acteurs locaux permettra d’alléger les contrôles, évitant notamment certains contrôles aléatoires devenus inutiles. Cette relation permettra également à la structure monégasque de conseiller efficacement et aiguiller si besoin les professionnels. Enfin, grâce à la notion de bureau de douane “référent”, les entreprises pourront s’appuyer sur le bureau de Monaco pour l’ensemble de leurs formalités douanières lorsqu'elles sortiront de France, par exemple depuis un port ou un aéroport sans avoir à faire avec les autorités douanières sur place. Le même principe au niveau européen, devrait voir le jour d’ici quelques années.

Cette conférence, à laquelle assistait une centaine de professionnels monégasques, a été également l’occasion d’exposer les nombreux changements à venir dans le domaine du dédouanement dont les outils et les réglementations évoluent en permanence. Une mise à jour très complète, communiquée par Josiane Guerreiro, Responsable par intérim du Pôle d’action économique et Responsable de la Cellule conseil aux entreprises du Bureau de Nice. 

Mais les douanes ne sont pas les seules à intervenir dans la chaîne logistique, c’est pourquoi deux acteurs des transports en principauté et membres du MEB, à l’initiative de cette conférence, ont apporté leurs témoignages. Ameur Chiha, Président Délégué de Monaco Logistique, a tenu à souligner la révolution connue par les services de douane depuis une dizaine d’années et s’est félicité de l’évolution du Bureau monégasque à l’aide d’un exemple : « une marchandise qui arrive au port de Marseille et qui a pour destination Paris peut désormais être dédouanée par le bureau de Monaco sans y passer et si des contrôles doivent être effectuées, ils sont réalisés sur place mais sous la tutelle du bureau monégasque, cela nous facilite grandement les choses ! » Alexandre Trueba, Directeur Général de WES va dans le même sens : « Grâce aux compétences acquises par le Bureau de Monaco, nous avons pu mettre en place en Principauté, un nouvel entrepôt sous douane, dédié aux véhicules de luxe qui est sur le point d’ouvrir. Cela s’est fait en quelques mois et aurait été infiniment plus long et compliqué en passant par le bureau de Nice».

Bref avec cette nouvelle structure, Monaco, hub économique largement tourné vers le monde, se dote d’un nouvel outil qui devrait participer grandement à fluidifier et donc à développer ses échanges à l’international.